Les Arrêtés
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20241105154644443.pdf
Arreté temporaire de circulation n°2024-03
Concernant la fermeture à la circulation de la voie communale VC1 le 11 Novembre 2024 lors de la cérémonie.
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Scan_20241017_114953.pdf
AUTORISATION DE VOIRIE N° 2-0038-24-292-8687
PORTANT PERMISSION DE VOIRIE
Commune de Saint-Simon D38 et D25
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AP_E_2022_285_interdiction_remplissage_plan_eau_et_manoeuvres_de_vannes.pdf
Arrêté préfectoral N°E-2022-285
Relatif aux manoeuvres de vannes et de remplissage de plan d'eau
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Arrete-prefectoral-portant-aux-operations-conservation-cadastrale.pdf
Arrêté préfectoral N°2020-25
relatif aux opérations de conservation cadastrale
Arrêté préfectoral N°E-2023-176
DÉLIMITANT LES ZONES D'ALERTES ET DÉFINISSANT LES MESURES DE LIMITATION
OU DE SUSPENSION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DU SOUS-BASSIN DU LOT
3,2 Mo
Arretes-pref-juin-2023-zones-alertes-usage-de-l-eau.pdf
Arrêté préfectoral N° E-2012-183
RELATIF AUX OBLIGATIONS DE DEBROUSSAILLEMENT
ET AUX CONDITIONS D'ALLUMAGE DES FEUX EN PLEIN AIR POUR LA PREVENTION DES INCENDIES DE FORET ET LA PRESERVATION DE LA QUALITE DE L' AIR
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AP_permanent_feux_2012_05_juillet_2012_cle5a7ab5.pdf
Arrêté municipal N° 2023-05
Relatif à la nécessité d'effectuer l'élagage d'arbres en bordure des routes aux Lieux-dits Le Camas, au croisement de la D25 et de la D11et Dardé, sur la route communale 104.
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Arretes-Elagage.pdf
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Arretes-circulation-sur-l-ensemble-de-la-commune.pdf
Arrêté municipal N° 2023-06
Relatif à la circulation sur l'ensemble de la commune
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Route-D40-Couper-juin-2024.pdf
Arrêté municipal N° 24-AT-7794
Relatif a la Routé 40 barrée du 29 mai au 7 juin 2024 entre Themines et Flaujac-Gare